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AVIS OPEN SOURCE

Attribution des logiciels open source tiers

Dernière mise à jour : août 2026

Éditeur :
DigitalFreedom
Une marque de DigitalFreedom Global LLC
30 N Gould St, Ste N
Sheridan, WY 82801
États-Unis
Contact : hello@digitalfreedom.co.za
Site web : https://digitalfreedom.co.za

1. INTRODUCTION

Le présent document répertorie les composants logiciels open source utilisés dans les applications et services DigitalFreedom (« le Logiciel »). Chaque composant est soumis à ses propres conditions de licence, qui sont reproduites ou référencées ci-dessous.

Le présent avis est fourni conformément aux exigences d’attribution et de notification des licences open source applicables et conformément à notre CLUF.

1.1 Portée mondiale

Les applications DigitalFreedom sont distribuées via l’Apple App Store et le Google Play Store et sont donc mises à disposition dans chaque pays et territoire desservi par ces plateformes. Les présents avis open source s’appliquent à l’échelle mondiale — les mentions de droit d’auteur, les textes de licence et les exigences d’attribution sont présentés conformément à la licence de chaque composant et tels qu’ils sont opposables en vertu du droit d’auteur de l’UE (pris comme référence) et du droit d’auteur de toute autre juridiction dans laquelle le Logiciel est distribué.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES

2.1 Hiérarchie des licences

Lorsque le Logiciel comprend des composants open source :

2.2 Disponibilité du code source

Pour les composants sous licences copyleft (par ex. GPL, LGPL, MPL) qui exigent la mise à disposition du code source :

2.3 Vos obligations

Si vous redistribuez le Logiciel ou des composants de celui-ci, vous êtes responsable du respect des conditions des licences open source applicables, notamment :

3. COMPOSANTS OPEN SOURCE

3.1 Composants dans MacBusinessSuite

MacBusinessSuite ne contient aucun composant open source tiers. Elle est construite à partir des frameworks du système d’exploitation d’Apple (parmi lesquels SwiftUI, SwiftData, StoreKit, WebKit, Network, PDFKit, Core Graphics, Core Image, AVFoundation, Security) et de code écrit par l’Éditeur. Les listes de codes que l’application utilise pour la facturation électronique (listes de codes EN 16931 telles que VATEX, UNCL 5305, UNTDID 1001, EAS et la Recommandation n° 20 de la CEE-ONU) sont générées à partir des fichiers de listes de codes officiellement publiés — des données, non des logiciels.

Les sections ci-dessous ne répertorient donc aucun composant. Elles demeurent dans le présent document afin que, lorsqu’un composant sera ajouté dans une version ultérieure, son entrée apparaisse ici sous la forme indiquée au § 3.2 et que les textes de licence du § 4 s’y appliquent.

3.2 Forme d’une entrée de composant

Pour chaque composant open source, les informations suivantes seront fournies :

Composant : [Nom du composant]
Version : [Numéro de version]
Licence : [Type de licence (par ex. MIT, Apache-2.0, GPL-3.0)]
Copyright : [Titulaire(s) du droit d'auteur]
Dépôt : [URL du dépôt source]

4. TEXTES DE LICENCE COURANTS

4.1 Licence MIT

Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files (the “Software”), to deal in the Software without restriction, including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so, subject to the following conditions:

The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial portions of the Software.

THE SOFTWARE IS PROVIDED “AS IS”, WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.

4.2 Licence Apache 2.0

Les composants sous licence Apache 2.0 sont soumis aux conditions disponibles à l’adresse : https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

4.3 Licence BSD 2 clauses (« simplifiée »)

Les composants sous licence BSD 2 clauses sont soumis aux conditions disponibles à l’adresse : https://opensource.org/licenses/BSD-2-Clause

4.4 Licence BSD 3 clauses (« nouvelle » ou « révisée »)

Les composants sous licence BSD 3 clauses sont soumis aux conditions disponibles à l’adresse : https://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause

4.5 GNU General Public License v3.0 (GPL-3.0)

Les composants sous licence GPL-3.0 sont soumis aux conditions disponibles à l’adresse : https://www.gnu.org/licenses/gpl-3.0.html

4.6 GNU Lesser General Public License v3.0 (LGPL-3.0)

Les composants sous licence LGPL-3.0 sont soumis aux conditions disponibles à l’adresse : https://www.gnu.org/licenses/lgpl-3.0.html

4.7 Mozilla Public License 2.0 (MPL-2.0)

Les composants sous licence MPL-2.0 sont soumis aux conditions disponibles à l’adresse : https://www.mozilla.org/en-US/MPL/2.0/

4.8 Licence ISC

Les composants sous licence ISC sont soumis aux conditions disponibles à l’adresse : https://opensource.org/licenses/ISC

5. CONSIDÉRATIONS JURIDIQUES PAR JURIDICTION

5.1 Union européenne

5.2 Allemagne

5.3 États-Unis

5.4 Royaume-Uni

5.5 Japon

5.6 Autres juridictions

6. MISES À JOUR

Le présent document est mis à jour lorsque de nouveaux composants open source sont ajoutés ou que des composants existants sont mis à jour. La date de « Dernière mise à jour » en haut reflète la dernière révision.

7. CONTACT

Pour toute question concernant les composants open source, le respect des licences ou les demandes de code source :

DigitalFreedom
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30 N Gould St, Ste N
Sheridan, WY 82801
États-Unis
E-mail : hello@digitalfreedom.co.za
Site web : https://digitalfreedom.co.za

(c) 2025-2026 DigitalFreedom Global LLC. Tous droits réservés.

Remarque : la mention de droit d’auteur ci-dessus s’applique au présent document lui-même, et non aux composants open source qui y sont répertoriés, lesquels sont soumis à leurs licences respectives.